RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2025/2026
CENTRE CULTUREL CARNOUX
ARTICLE 1/ ADHÉSION
Au moment de l’inscription, il est perçu une adhésion annuelle qui varie en fonction des adhérents adultes ou enfants, carnussiens ou non carnussiens. L’encaissement de l'adhésion se fait en septembre ou dès l’enregistrement du dossier. L’adhésion n’est pas remboursable, sauf cas de force majeure (déménagement, maladie, congé maternité, reprise ou perte de travail) sur présentation d’un justificatif. La décision finale est soumise à la direction. Elle n’est pas transmissible.
Pour les inscriptions enregistrées pendant le dernier semestre ( janvier, février, mars, avril, mai, juin ) l’adhésion sera de 15 € pour les adultes et 10 € pour les enfants carnusiens et non carnusiens.
Pour procéder à cette inscription les adhérents ou les parents des enfants mineurs, doivent justifier de leur domicile et identité.
L’adhésion au centre culturel est indispensable pour toute activité pratiquée au centre culturel à l’intérieur des locaux et durant les heures d’ouverture afin de bénéficier de la couverture Responsabilité Civile.
Cette assurance ne couvre pas la détérioration et le vol des affaires personnelles durant les activités dans les locaux du centre culturel.
ARTICLE 2/ INSCRIPTION AUX ACTIVITÉS
Les inscriptions des nouveaux adhérents sont effectuées dans la mesure des places disponibles au secrétariat.
L’accès aux activités du centre culturel est ouvert à tous avec cependant une priorité aux carnussiens.
L’inscription de l’adhérent ne sera validée qu’accompagnée du règlement de l’adhésion et du règlement de la ou des activités pour l’année (de septembre à juin).
Il est possible de régler le montant des activités en 1 ou 3 chèques.
Les encaissements auront lieu le 15 octobre / le 15 février / le 15 mai.
Tout mois commencé est dû et aucun prorata ne sera calculé.
ARTICLE 3 / PRÉINSCRIPTION ET RÉINSCRIPTION
La réinscription d’une année sur l’autre n’est pas automatique.
Les anciens adhérents bénéficient d’une priorité à la réinscription qui peut avoir lieu à la fin de l’année, c’est-à-dire au mois de juin. Cette fiche de préinscription sera accompagnée du règlement de l’adhésion (encaissement fin septembre et non remboursable sauf cas de force majeure).
ARTICLE 4 / RÈGLEMENT DES ACTIVITÉS
Le tarif des activités est communiqué lors de l’inscription de l’adhérent. Il varie en fonction des activités, des adhérents adultes / enfants (- de 16 ans), carnussiens / non carnussiens.
Il est lissé sur l’année en tenant compte des jours fériés et des vacances scolaires.
De ce fait aucun jour férié ne sera récupéré par l’animateur ou le prestataire.
Une remise de 20% sera appliquée pour un enfant de moins de 16 ans inscrit simultanément à 2 activités.
Une remise de 20% sera appliquée pour à partir de 2 enfants de moins de 16 ans d’une même fratrie inscrits simultanément et pratiquant au minimum 1 activité chacun.
Un adulte inscrit à 2 activités simultanément bénéficiera d’une remise de 10 %.
Le paiement des activités est annuel. Le règlement devra être effectué dès le début des cours.
Un adhérent inscrit à une activité le sera jusqu’à la fin juin et ne pourra en aucun cas reporter son règlement sur une autre activité ou une activité identique dispensée par un autre professeur ou animateur.
Le non paiement de l’adhésion et d’une ou des activités entraînera la radiation immédiate de l’adhérent.
Une carte d’adhésion est remise lors du règlement de l’adhésion et des activités.
Au dos de cette carte figure les activités réglées par ce dernier.
Le 1er cours est un cours d’essai. A partir du 2ème cours l'animateur n’acceptera l’adhérent que s’il est en possession de sa carte d’adhésion mentionnant les activités réglées.
ARTICLE 5 / DURÉE DES COURS ET COURS D’ESSAI.
La durée d’un cours dépend de chaque activité. Elle est communiquée à l’adhérent lors de son inscription.
Durant le temps de cours, les adhérents mineurs sont placés sous la responsabilité de leur animateur .
Le centre culturel ne peut, en aucun cas, assurer la garde des enfants en dehors des cours.
Les cours collectifs ou individuels sont ouverts de début septembre à fin juin (voir article 11) 1/2
Toutefois, le Centre Culturel se réserve le droit de ne pas ouvrir un cours collectif si le quota minimum nécessaire à l’ouverture n’est pas atteint. En revanche, le centre donne la possibilité à l'animateur de l’activité concernée de regrouper ses cours afin d’obtenir le nombre d’adhérents nécessaire.
Le cours d’essai est limité à un seul par adhérent adulte et à deux pour les enfants (moins de 16 ans) mais pour des activités différentes. L’adhérent qui souhaite continuer cette activité devra s’acquitter de son règlement pour l’année avant son 2ème cours.
Si le cours d’essai est concluant il sera compris dans le règlement annuel, le cas échéant il ne sera pas facturé.
ARTICLE 6 / ABSENCE ET ASSIDUITÉ
Toute absence de l’adhérent doit être signalée à l’animateur. Dans ce cas, ce dernier n’est pas tenu de remplacer le cours. En revanche, si le cours n’a pu être donné en raison de l’absence de l’animateur, celui ci doit en informer l’adhérent et l’animateur le rattrapera.
L’assiduité aux cours est impératif non seulement pour favoriser sa propre progression mais également par respect pour les autres élèves qui partagent ce cours.
ARTICLE 7 / DÉSISTEMENT EN COURS D’ANNÉE
Le centre culturel peut-être amené à rembourser une partie du règlement, sur présentation d’un justificatif, en cas d’absence pour cas de force majeure (déménagement, maladie, congé maternité, reprise ou perte de travail). La direction du centre culturel décidera du bien-fondé du désistement et d’un éventuel remboursement. Il n’est aucunement possible de céder sa place pour l’activité suivie au centre à une tierce personne.
ARTICLE 8 / DISCIPLINE
Les adhérents sont tenus d’avoir un comportement correct, tant vis à vis de leurs animateurs, du personnel du centre culturel qu’envers leurs camarades.
Il est interdit de fumer dans l’enceinte du centre culturel.
Pour des raisons de sécurité et d’accès aux pompiers, il est interdit de stationner devant le portail. L’accès pour les animaux même tenus en laisse, n’est pas autorisé dans l’enceinte du centre culturel.
En cas de non respect de ces règles, la direction peut-être amenée à refuser une adhésion ou à procéder à l’exclusion d’un adhérent.
ARTICLE 9 / ACTIVITÉS DESTINÉES AUX ENFANTS
Les parents ou accompagnants s’assureront que l’animateur est bien présent lorsqu’ils déposent leur enfant. Ils sont responsables de celui-ci dès la fin de l’activité.
Pour cela, à chaque séance, ils se présenteront à l’animateur en accompagnant l’enfant jusqu’à la salle d’activité et viendront le chercher à la fin de la séance. Ils préviendront l’animateur si quelqu’un d’autre doit venir le chercher.
A la fin de chaque activité les animateurs s’assureront que le départ se passe comme prévu.
Les animateurs préviendront la direction de l’absence répétée et non motivée d’un enfant.
ARTICLE 10 / INFORMATIONS ET DIFFUSION DU RÈGLEMENT
Le règlement intérieur est donné à l’adhérent lors de son inscription.
La signature de la fiche d’inscription entraîne l’acceptation du présent règlement.
Ce règlement est affiché en permanence dans les locaux du Centre Culturel.
ARTICLE 11 / PERMANENCES, HORAIRES ET VACANCES ANNÉE 2025/2026
Le centre culturel est ouvert du 01 septembre 2025 au 27 juin 2026
Le secrétariat est ouvert du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 18h Fermé les jeudis après-midi.
Les activités se déroulent, sauf exception, dans ces plages horaires (jeudi après-midi en plus) et sont assurées de début septembre à fin juin de l’année suivante (voir dates ci-dessus).
Pendant les vacances et les jours fériés les activités ne sont pas dispensées.
Le centre culturel est amené à proposer des Master class ou des stages durant ceux-ci. Ces activités ponctuelles font l’objet d’une tarification particulière déterminée par le bureau incluant l’adhésion au centre culturel.