Règlement Intérieur
REGLEMENT INTERIEUR 2023/2024
CENTRE CULTUREL CARNOUX
ARTICLE 1/ ADHESION
Au moment de l’inscription, en septembre, il est perçu une adhésion annuelle qui varie en fonction des adhérents adultes ou enfants, carnussiens ou non carnussiens. L’encaissement de l'adhésion se fait en septembre ou dès l’enregistrement du dossier. L’adhésion n’est pas remboursable, sauf cas de force majeure (déménagement, maladie, congé maternité, reprise ou perte de travail).
Pour les inscriptions enregistrées pendant le dernier trimestre (avril, mai, juin) l’adhésion sera payable au prorata temporis.
Pour procéder à cette inscription les adhérents ou les parents des enfants mineurs, doivent justifier de leur domicile et identité.
L’adhésion au centre culturel est indispensable pour toute activité pratiquée au centre culturel à l’intérieur des locaux et durant les heures normales afin de bénéficier de la couverture Responsabilité Civile.
Cette assurance ne couvre pas la détérioration et le vol des affaires personnelles durant les activités dans les locaux du centre culturel
ARTICLE 2/ INSCRIPTION AUX ACTIVITES
Les inscriptions des nouveaux adhérents sont effectuées dans la mesure des places disponibles.
L’accès aux activités du centre culturel est ouvert à tous avec cependant une priorité aux Carnussiens. Les permanences d’accueil du secrétariat sont prévues à cet effet et sont affichées.
L’inscription de l’adhérent ne sera validée qu’accompagnée du règlement de l’adhésion et du règlement de ou des activités pour l’année (de septembre à juin).
Il est possible de régler le montant des activités en 3 chèques.
L’encaissement aura lieu le 15 octobre pour les 4 premiers mois, le 15 Février pour les 3 mois suivants et le 15 mai pour les 3 mois restants.
Tout mois commencé sera dû et aucun prorata ne sera calculé.
ARTICLE 3 / PREINSCRIPTION ET REINSCRIPTION
La réinscription d’une année sur l’autre n’est pas automatique.
Les anciens adhérents bénéficient d’une priorité à la réinscription qui peut avoir lieu à la fin de l’année, c’est-à-dire au mois de juin. Cette fiche de préinscription sera accompagnée du règlement de l’adhésion (encaissement fin septembre et non remboursable sauf cas de force majeure).
ARTICLE 4 / REGLEMENT DES ACTIVITES
Le tarif des activités est communiqué lors de l’inscription de l’adhérent. Il varie en fonction des activités, des adhérents adultes ou enfants (- de 16 ans), carnussiens ou non carnussiens.
Il est calculé annuellement en tenant compte des jours fériés et des vacances scolaires.
De ce fait aucun jour férié ne sera récupéré par l’animateur ou le prestataire.
Une remise de 20% sera attribuée à une famille à partir de 2 enfants s’inscrivant simultanément ou Un enfant inscrit à 2 activités simultanément.
Si le 2ème enfant ou la 2ème activité intervient au cours de l’année la remise ne s’appliquera que sur le 2ème enfant ou sur la 2ème activité.
Un adulte inscrit à 2 activités simultanément bénéficiera d’une remise de 10 %.
Le paiement des activités est annuel. Le règlement devra être effectué dès le début des cours.
Le centre culturel peut-être amené à rembourser une partie de ce règlement, sur présentation d’un justificatif, en cas d’absence pour cas de force majeure et non pour des raisons personnelles.
Un adhérent inscrit à une activité le sera jusqu’à la fin juin et ne pourra en aucun cas reporter son règlement sur une autre activité ou une activité identique dispensée par un autre professeur ou animateur.
Le non paiement de l’adhésion et d’une ou des activités entraînera la radiation immédiate de l’adhérent.
Une carte d’adhésion est remise lors du règlement de l’adhésion et des activités.
Au dos de cette carte figure les activités réglées par ce dernier.
L'animateur n’acceptera à son second cours que l’adhérent en possession de sa carte d’adhésion mentionnant les activités réglées.
ARTICLE 5 / DUREE DES COURS ET COURS D’ESSAI.
La durée d’un cours est fonction de chaque activité. Elle est communiquée à l’adhérent lors de son inscription.
Durant le temps de cours, les adhérents mineurs sont placés sous la responsabilité de leur animateur .
Le centre culturel ne peut, en aucun cas, assurer la garde des enfants en dehors des cours.
Les cours collectifs ou individuels sont ouverts de début septembre au 30 juin.
Toutefois, le Centre Culturel se réserve le droit de ne pas ouvrir un cours collectif si le quota minimum nécessaire à l’ouverture n’est pas atteint. En revanche, le centre donne la possibilité à l'animateur de l’activité concernée de regrouper ses cours afin d’obtenir le nombre d’adhérents nécessaire.
Le cours d’essai est limité à un seul par adhérent adulte et à deux pour les enfants (moins de 16 ans) mais pour des activités différentes. L’adhérent qui souhaite continuer cette activité devra s’acquitter de son règlement pour l’année et ne sera accepté à son second cours qu’en possession de sa carte d’adhérent mentionnant le règlement de l’activité.
Si le cours d’essai est concluant il sera compris dans le règlement annuel, le cas échéant il ne sera pas facturé.
ARTICLE 6 / ABSENCE ET ASSIDUITE
Toute absence de l’adhérent doit être signalée à l’animateur. Dans ce cas, ce dernier n’est pas tenu de remplacer le cours. En revanche, si le cours n’a pu être donné en raison de l’absence de l’animateur, celui ci doit en informer l’adhérent et l’animateur le rattrapera.
L’assiduité aux cours constitue un élément essentiel de progrès.
ARTICLE 7 / DESISTEMENT EN COURS D’ANNEE
Un justificatif sera demandé à l’adhérent. La direction du centre culturel décidera du bien-fondé du désistement et d’un éventuel remboursement.
ARTICLE 8 / DISCIPLINE
Les adhérents sont tenus d’avoir un comportement correct, tant vis à vis de leurs animateurs, du personnel du centre culturel qu’envers leurs camarades.
Il est interdit de fumer dans les locaux du centre culturel.
Pour des raisons de sécurité et d’accès aux pompiers, il est interdit de stationner devant le portail. L’accès pour les animaux même tenus en laisse, n’est pas autorisé dans l’enceinte du centre culturel.
En cas de non respect de ces règles, la direction peut-être amenée à refuser une adhésion ou à procéder à l’exclusion d’un adhérent.
ARTICLE 9 / ACTIVITES DESTINEES AUX ENFANTS
Les parents ou accompagnants s’assureront que l’animateur est bien présent lorsqu’ils déposent leur enfant. Ils sont responsables de celui-ci dès la fin de l’activité.
Pour cela, à chaque séance, ils se présenteront à l’animateur en accompagnant l’enfant jusqu’à la salle d’activité et viendront le chercher à la fin de la séance. Ils préviendront l’animateur si quelqu’un d’autre doit venir le chercher.
A la fin de chaque activité les animateurs s’assureront que le départ se passe comme prévu.
Les animateurs préviendront la direction de l’absence répétée et non motivée d’un enfant.
ARTICLE 10 / INFORMATIONS ET DIFFUSION DU REGLEMENT
Le règlement intérieur est donné à l’adhérent lors de son inscription.
Ce règlement est affiché en permanence dans les locaux du Centre Culturel.
La signature de la fiche d’inscription entraîne l’acceptation du présent règlement.
ARTICLE 11 / PERMANENCES, HORAIRES ET VACANCES ANNEE 2023/2024
Le centre culturel est ouvert de septembre à fin Juin.
Les bureaux sont ouverts du lundi au vendredi de 9h à 18h ( fermé entre 12h et 14h)
Les activités se déroulent, sauf exception, dans ces plages horaires et sont assurées début septembre au 30 juin.
Les activités du Centre Culturel sont assurées pendant les vacances de la Toussaint.
En revanche, le centre est fermé pendant les vacances scolaires de Noël.
Pour les vacances d’hiver et de printemps les cours ne sont pas assurés la deuxième semaine :
Mars 2024 : Du Lundi 04/03/2024 au dimanche 10/03/2024
Avril 2024 : Du Lundi 29/04/2024 au dimanche 05/05/2024
La première semaine d’ouverture est la même pour toutes les activités du centre.
En cas d’absence de l’élève, pendant la semaine d’ouverture du centre, les animateurs ne sont pas tenus de rattraper les cours.
Le centre culturel est amené à proposer des Master class ou des stages durant les vacances ou les jours fériés ceux-ci font l’objet d’une tarification particulière déterminée par le bureau comprenant l’adhésion au centre culturel.